Classic International Cruises

Termes & Conditions

Merci pour votre visite sur le site de Classic International Cruises. Les Termes et Conditions d’Utilisation énoncés dans le présent document s’appliquent à l’ensemble des sites appartenant à, gérés par, sous licence avec ou contrôlés par Arcalia Shipping Company Ltd, Chypre, (collectivement désignés sous le nom de « Société »), y compris, mais sans s’y limiter, les autres Sites Internet (collectivement désignés sous le nom de « Sites Internet de la Société »). La Société offre des services et des programmes dans de nombreux pays. Les Sites Internet de la Société peuvent faire référence à certains services ou programmes non disponibles partout dans le monde, sans limiter, à ce titre, les offres de manière explicite. Cette référence ne sous-entend pas forcément que la Société souhaite proposer ce service ou ces programmes dans tous les pays.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION AVANT D’UTILISER CE SITE INTERNET OU TOUT AUTRE SITE DE LA SOCIÉTÉ.

L’utilisation de ce site ou de tout autre Site Internet de la Société signifie que vous acceptez ces conditions d’utilisation, toutes les lois ainsi que tous les règlements applicables (y compris les lois de contrôle des exportations et des réexportations), et acceptez de respecter toutes les lois locales applicables. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ces sites de quelque façon que ce soit. La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, de modifier ou de supprimer certaines parties de ces conditions, et ce à tout moment. Tout changement, modification ou suppression sera effectif immédiatement après sa publication sur l’un des sites de la Société. Veuillez consulter régulièrement ces conditions pour être informés de toute modification. Si vous continuez d’utiliser l’un des Sites Internet de la Société suite à la publication d’une modification, cela signifiera que vous acceptez cette modification.

Licence limitée

Vous devez supposer que tout ce que vous lisez ou voyez sur l'un des Sites Internet de la Société est protégé par les droits d'auteur ou protégé et possédé par la Société ou par un tiers sous licence avec la Société pour l'utilisation de ce matériel. Sauf indication contraire, rien de ce que vous lisez ou voyez sur l'un des Sites Internet de la Société ne peut être copié ou utilisé sauf dans les cas prévus par ces Termes et Conditions d'Utilisation ou par accord écrit préalable. Pour obtenir cet accord, veuillez appeler le (351) 21.3931080.

Nous vous autorisons à imprimer des pages individuelles à partir d’un Site Internet de la Société, sauf indication contraire, pour votre usage personnel et non commercial dans le but d’obtenir des informations, d’évaluer ou d’acheter les services ou produits de la Société. Aucune autre autorisation ne vous sera accordée pour imprimer, copier, reproduire, distribuer, concéder une licence, transférer, vendre, transmettre, envoyer, recevoir, stocker, afficher publiquement, altérer ou modifier ces éléments. Cet accord d’autorisation n’est pas un transfert de titre et, même avec cette autorisation, vous ne pouvez pas:

• Utiliser les éléments à des fins commerciales ou publiques (commerciales ou non)

• Supprimer tout avis de droit d’auteur ou de propriété de ces éléments

• Transférer les éléments à une autre personne ou sur le « miroir » d’un autre serveur

Les autorisations accordées dans le présent document seront résiliées sans notification préalable en cas de violation de l’une de ces restrictions et peuvent être résiliées par la Société à tout moment. Les éléments contenus sur les Sites Internet de la Société sont protégés par les lois applicables sur les droits d’auteur et les marques. Pour plus de détails, veuillez consulter les pages dédiées aux Droits d’auteur et Marques de la Société.

Nous ne pouvons aucunement vous garantir que l’utilisation des éléments présents sur un Site Internet de la Société n’enfreindra les droits de tiers.

Clause d’exonération

La Société déploie tous les efforts raisonnables pour collecter, préparer et offrir des informations et du matériel de qualité, mais ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité, la pertinence ou la fiabilité des informations contenues dans ou liées avec ce site Internet ou tout autre Site Internet de la Société. L’utilisation des informations de ce site Internet ou de tout autre Site Internet de la Société ou liens se fait en toute connaissance de cause. Nous ne sommes pas tenus responsables des erreurs ou omissions dans le contenu de tout Site Internet de la Société. Alors que la Société peut apporter des modifications aux informations sur un Site Internet de la Société ou à tout service ou produit de la Société à tout moment et sans préavis, la Société ne s’engage pas à mettre à jour les informations sur les Sites Internet de la Société.

LES ÉLÉMENTS FIGURANT SUR LES SITES INTERNET DE LA SOCIÉTÉ SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » SANS AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU TACITE, Y COMPRIS, ET SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES CONCERNANT LES SERVICES D’INFORMATION OU TOUT AUTRE SERVICE OU PRODUIT FOURNI PAR, OU EN CONNEXION AVEC, UN SITE INTERNET DE LA SOCIÉTÉ. EN RESPECTANT LE MIEUX POSSIBLE LA LOI APPLICABLE, LA SOCIÉTÉ DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN OBJECTIF PARTICULIER.

LA SOCIÉTÉ NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LES ÉLÉMENTS SERONT CONSTANTES OU SANS ERREUR, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QUE CE SITE OU TOUT AUTRE SITE INTERNET DE LA SOCIÉTÉ OU LE(S) SERVEUR(S) QUI HÉBERGE(NT) LES SITES INTERNET DE LA SOCIÉTÉ NE CONTIENNENT AUCUN VIRUS OU AUTRE COMPOSANT DANGEREUX.

LA SOCIÉTÉ NE GARANTIT PAS NI NE FORMULE AUCUNE OBSERVATION QUANT À L’UTILISATION OU AUX CONSÉQUENCES DE L’UTILISATION DES ÉLÉMENTS DE CE SITE INTERNET OU DE TOUT AUTRE SITE INTERNET DE LA SOCIÉTÉ EN CE QUI CONCERNE LEUR EXACTITUDE, LEUR PRÉCISION OU LEUR FIABILITÉ. VOUS (ET NON LA SOCIÉTÉ) PRENEZ EN CHARGE L’INTÉGRALITÉ DES FRAIS ENCOURUS POUR TOUT ENTRETIEN, RÉPARATION OU CORRECTION QUI S’AVÈRERAIT NÉCESSAIRE. LA LOI APPLICABLE PEUT NE PAS AUTORISER L'EXCLUSION DE GARANTIES TACITES. PAR CONSÉQUENT, L'EXCLUSION PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

CETTE EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ S’APPLIQUE À TOUT DOMMAGE OU BLESSURE ENTRAÎNÉ(E) PAR UNE NON-EXÉCUTION, UNE ERREUR, UNE OMISSION, UNE INTERRUPTION, UNE SUPPRESSION, UN DÉFAUT OU UN RETARD D’OPÉRATION OU DE TRANSMISSION, UN VIRUS INFORMATIQUE, UNE INTERRUPTION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, UN VOL, UNE DESTRUCTION OU UN ACCÈS NON AUTORISÉ, UNE ALTÉRATION OU L’UTILISATION D’UN ENREGISTREMENT, QUE CE SOIT POUR MANQUEMENT AU CONTRAT, COMPORTEMENT DÉLICTUEUX, NÉGLIGENCE OU POUR TOUT AUTRE MOTIF D’ACTION.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

LA SOCIÉTÉ NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, EN CAS DE NÉGLIGENCE, DE TOUT DOMMAGE SPÉCIAL OU RÉSULTANT DE L’UTILISATION, OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER, LES ÉLÉMENTS DE CE SITE INTERNET OU TOUT AUTRE SITE INTERNET DE LA SOCIÉTÉ, MÊME SI LA SOCIÉTÉ OU LE REPRÉSENTANT D’UNE SOCIÉTÉ AUTORISÉ A ÉTÉ AVISÉ(E) DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LA LOI APPLICABLE PEUT NE PAS AUTORISÉR LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS. PAR CONSÉQUENT, LA LIMITATION OU L’EXCLUSION PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE LA SOCIÉTÉ ENVERS VOUS POUR TOUT DOMMAGE, PERTE ET CAUSE D’ACTION (QUE CE SOIT DE MANIÈRE CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE [Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE] OU NON) NE PEUT EXCÉDER LE MONTANT PAYÉ PAR VOUS, LE CAS ÉCHÉANT, POUR L’ACCÈS AU SITE OU À TOUT AUTRE SITE INTERNET DE LA SOCIÉTÉ.

LOI APPLICABLE

Les Sites Internet de la Société sont hébergés sur des serveurs portugais. Vous acceptez que ces conditions d'utilisation soient régies et interprétées conformément aux lois sans tenir compte de ses clauses conflictuelles.

Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux et acceptez que toute action en justice ou en équité résultant de ou liée à ces conditions soient déposées uniquement auprès des tribunaux situés au Portugal. Vous acceptez ainsi de vous soumettre à la compétence personnelle de ces tribunaux si vous portez une telle action en justice. Si l’une des clauses de ces conditions s’avérait contraire à la loi, nulle ou, pour quelque raison que ce soit inexécutable, cette clause sera alors considérée comme dissociable de ces conditions et n’affectera en rien la validité et l’applicabilité des autres clauses. Ce document, signé par les deux parties, constitue l’accord complet concernant l’objet mentionné dans le présent contrat et celui-ci ne sera aucunement modifié excepté par écrit.

Toutes les données personnelles que vous transmettez à l’un des Sites Internet de la Société, par courrier électronique ou non, seront utilisées par la Société conformément aux droits de protection de la vie privée. Ces droits de protection de la vie privée définissent les éléments considérés comme données personnelles. Tout autre élément ou communication que vous transmettez à l’un des Sites Internet de la Société (ex : questions, commentaires et suggestions) sera traité comme une donnée non confidentielle et non exclusive. La Société sera libre d’utiliser cet élément ou communication, y compris toute idée, invention, concept, technique ou savoir-faire révélé à toutes fins sans aucune obligation de votre part.

Droits d’auteur

Sauf indication contraire, tous les éléments, y compris les images, les illustrations, les dessins, les icônes ainsi que les photographies qui apparaissent sur les Sites Internet de la Société Arcalia Shipping Company Ltd, Chypre, (collectivement désignée sous le nom de « Société ») sont protégés par les lois internationales sur les droits d’auteur et les dispositions du traité. (Tous les sites Internet en question seront désignés sous le nom « Sites Internet de la Société ».) Les droits d’auteur sur ces éléments sont la propriété du créateur original des éléments. Aucun de ces éléments ne peut être copié, reproduit, affiché, modifié, publié, envoyé, posté, transmis ou distribué sous quelque forme que ce soit ou par quelque moyen que ce soit autre que ceux décrits à la section Politique de liaison ou avec le consentement écrit préalable d’Arcalia Shipping Company Ltd, Chypre. Tous les droits non expressément accordés dans le présent document sont réservés. Toute utilisation non autorisée des éléments apparaissant sur les Sites Internet de la Société peut violer les lois sur les droits d’auteur, les marques ou toute autre loi applicable et peut entraîner des sanctions pénales ou civiles.

Les droits de licence sur les éléments apparaissant sur les Sites Internet de la Société sont limités aux droits impératifs identifiés ainsi qu’à l’ensemble des lois et règlements applicables. Toute autre utilisation sans le consentement écrit préalable d’Arcalia Shipping Company Ltd, Chypre, est interdite. L’utilisation par le Gouvernement des éléments apparaissant sur les Sites Internet de la Société constitue reconnaissance et acceptation des droits de propriété de la Société sur ces éléments.

Marques déposées

Les marques déposées, marques de service, logos et graphismes (les « Marques ») qui apparaissent sur les Sites Internet de la Société sont des Marques déposées et non déposées appartement à Arcalia Shipping Company Ltd, Chypre. Les autres noms de produits utilisés dans cette publication sont présents pour des raisons d’identification uniquement et peuvent être des marques déposées de leurs sociétés respectives. Aucune licence ni aucun droit n’est accordé par implication ou de quelque manière que ce soit pour l’utilisation d’une Marque apparaissant sur les Sites Internet de la Société.

Toutes les utilisations de la Marque Classic International Cruises et tous les liens vers les Sites Internet d’Arcalia’s Shipping Company Ltd, Chypre, doivent respecter les conditions définies à la section Politique de liaison. Une liste partielle des Marques appartenant à Arcalia Shipping Company Ltd est disponible sur demande. Si vous n’êtes pas sûr qu’une marque déposée, marque de service, logo ou graphisme soit la propriété d’Arcalia Shipping Company Ltd, Chypre, ou pour toute question relative à l’utilisation de la Marque Classic International Cruises, veuillez nous contacter. »Arcalia Shipping Company Ltd, Chypre, fait respecter ses droits de propriété intellectuelle avec vigilance et portera activement réclamation pour tous les frais et dommages que pourrait entraîner la prévention de toute mauvaise utilisation ou détournement de sa propriété.

Les Termes et Conditions d’Utilisation énoncés dans le présent document s’appliquent à l’ensemble des sites appartenant à, gérés par, sous licence avec ou contrôlés par Arcalia Shipping Company Ltd, Chypre, (collectivement désignés sous le nom de « Société »), y compris, mais sans s’y imiter, les autres Sites Internet (collectivement désignés sous le nom de « Sites Internet de la Société »). De nombreux Sites Internet de la Société contiennent des cadres ou des liens vers des sites Internet n’appartenant pas à la Société. La Société essaie d’inclure les cadres et les liens uniquement vers les sites de bon goût, mais elle ne contrôle ni ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. De la même manière, elle ne peut garantir que les sites n’appartenant pas à la Société ne changeront pas à son insu. L’insertion d’un cadre ou d’un lien vers un site Internet n’appartenant pas à la Société n’implique aucunement l’adhésion de la Société aux sites concernés ou à leur contenu. Toute question relative à ce service ou fournisseur, ou tout lien s’y référant, doit être adressée au service ou au fournisseur en question.

La Société encourage vivement les liens vers ses sites Internet. Les liens vers un des Sites Internet de la Société doivent respecter les règles suivantes:

À moins que la Société ne l’autorise, avec une autorisation écrite préalable, tout lien vers un Site Internet de la Société doit utiliser l’un des logos (affichés à droite) protégés par la loi sur les marques déposées.

La Société vous accorde une licence limitée pour l’utilisation de ces logos, mais ne vous transfère aucun titre avec ces logos. Les logos ne peuvent être utilisés que comme lien actif vers le site approprié de Classic International Cruises.

Vous ne devez pas utiliser les logos ci-dessus pour sous-entendre que la Société a sponsorisé ou approuvé votre site Internet sans avoir reçu le consentement écrit préalable de la Société.

Nous ne devez pas modifier les logos de quelque manière que ce soit, y compris les proportions ou les couleurs, et vous ne devez pas animer ni transformer les logos pour modifier leur apparence.

Nous ne devez pas utiliser les logos sur un site qui, à la seule discrétion de la Société, dénigre Arcalia Shipping Company Ltd, Chypre, ou ses produits ou services respectifs.

Les logos ne doivent être utilisés que sur des pages Internet qui, à la seule discrétion de la Société, font précisément référence à la Société et à ses produits et/ou services. Les logos doivent être placés sur la même page, et le plus près possible de la référence à Classic International Cruises.

Tout lien vers un Site Internet de la Société doit absolument être la page d’accueil de ce site. Aucun lien vers d’autres pages d’un Site Internet de la Société n’est autorisé sans le consentement écrit préalable de la Société.

La Société peut, à sa seule discrétion, résilier votre droit d’utilisation de ces logos, et ce à tout moment. La Société peut prendre des mesures exécutives contre toute utilisation des logos qui ne respecterait pas ces règles ou qui enfreindrait tout droit détenu par la Société et portera activement réclamation pour tous les frais que pourrait entraîner la prévention d’une mauvaise utilisation ou d’un dommage en découlant.

Autres logos et graphismes

Aucun logo ni graphisme autre que ceux répertoriés ici ne peut être utilisé sans le consentement écrit préalable de la Société. Toute utilisation non autorisée des éléments contenus sur l’un des Sites Internet de la Société peut entraîner des sanctions pénales ou civiles et la Société portera activement réclamation pour tous les frais et dommages que pourrait entraîner la prévention d’une mauvaise utilisation ou d’un détournement de sa propriété.